Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEDERA
ATECH, SAS

Numéro de dépôt :
3858469
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2021
HEDERA de ATECH

Présentation de la marque HEDERA

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HEDERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH domicilié(e) BP 80741 ZI de l'Appentière - 49280 - Mazières en Mauges - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 707 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATECH domicilié(e) BP 80741 ZI de l'Appentière - 49280 - Mazières en Mauges - France.

La marque HEDERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEDERA est expirée depuis le 13 septembre 2021.

ATECH a également déposé les autres marques suivantes : SMELLFOG , ATECH , BRUMIZONE , CLOVEG' , BRUMEO , R-EO , BRUMISEUR , Les SERRURIERS du PAYSAGE


ATECH, SAS - BP 80741 ZI de l'Appentière - 49280 - Mazières en Mauges - France - SIREN 339707143


ATECH - BP 80741 ZI de l'Appentière - 49280 - Mazières en Mauges - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Constructions transportables métalliques.